CONSEIL MUNICIPAL

Votre évènement

Date de début : 2 février 2026
Date de fin : 2 février 2026
Adresse : Mairie
Heure : 20H00

Le Conseil Municipal de Sèvres-Anxaumont se réunira, en séance officielle, à la Mairie :
Le Lundi 2 février 2026
à 20 heures 00

 

ORDRE DU JOUR :
➢ PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste permanent d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe – Avancement de grade
➢ PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste permanent d’Adjoint d’Animation Principal de 2ème classe – Avancement de grade
➢ PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des effectifs
➢ BUDGET – Fixation du taux horaire de travail en régies pour l’année 2026
➢ BUDGET – Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
➢ BUDGET – Vote du budget des écoles élémentaires et maternelle pour l’année 2026
➢ BUDGET – Attributions de subventions à des associations hors commune
➢ URBANISME – Acquisition de fonciers cadastrés AT 163, AT 165, AT 167, AT 170 et AT 171
➢ URBANISME – Echange de foncier cadastré section BZ135 et BN161
QUESTIONS DIVERSES

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