CONSEIL MUNICIPAL 29 juin 2026

Le Conseil Municipal de Sèvres-Anxaumont se réunira, en séance officielle, à la Mairie :
Le Lundi 29 juin 2026 à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
➢ PERSONNEL COMMUNAL – Stages d’été
➢ ECOLES – Tarifs des services périscolaires – Année 2026/2027
➢ ECOLES – Règlement intérieur périscolaire 2026/2027
➢ BUDGET – Déplacement à l’Assemblée Nationale
➢ BUDGET – Tarifs des encarts publicitaires pour l’année 2026
➢ SUBVENTIONS ASSOCIATIONS – Attribution des subventions annuelles aux associations communales
➢ SUBVENTIONS ASSOCIATIONS – Attribution d’une subvention à l’association « Un Hôpital pour les Enfants »
➢ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DEPARTEMENTALE ACTIV’3 – Rénovation énergétique de la Salle Polyvalente
➢ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DE LA DSIL – Travaux de rénovation énergétique de la salle polyvalente – Nouvelles dépenses réglementaires
➢ DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS VERT – Travaux de rénovation énergétique de la salle polyvalente
➢ BUDGET – Intégration au patrimoine communal de parcelles acquises à l’euro symbolique
➢ MEDIATHEQUE – Mise à jour de la convention d’intégration au réseau départementalc@bri
➢ Questions diverses