CONSEIL MUNICIPAL

Votre évènement

Date de début : 23 février 2026
Date de fin : 23 février 2026
Adresse : Mairie
Heure : 19H00

Le Conseil Municipal de Sèvres-Anxaumont se réunira, en séance officielle, à la Mairie :
Le Lundi 23 février 2026
à 19 heures 00

 

ORDRE DU JOUR :
 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2026
 BUDGET – Exercice 2025 – Affectation des résultats d’exploitation – Budget Commune
 BUDGET – Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
 BUDGET – Exercice 2026 – Fiscalité directe locale – taux d’imposition
 BUDGET – Exercice 2026 – Vote du Budget Primitif – Budget Commune
 BUDGET – Fongibilité des crédits
 BUDGET – Attribution de la subvention annuelle au CCAS
 BUDGET – Attribution de subvention à l’ACCA et signature de la convention
 Questions diverses

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