CONSEIL MUNICIPAL

Votre évènement

Date de début : 27 avril 2026
Date de fin : 27 avril 2026
Adresse : Mairie - Salle du Conseil Municipal
Heure : 20h

Le Conseil Municipal de Sèvres-Anxaumont se réunira, en séance officielle, à la Mairie : Lundi 27 avril 2026 à 20 heures 00

 

ORDRE DU JOUR

➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026

➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Droit à la formation des élus
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation du référent déontologue
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Création et composition des commissions municipales
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Election des membres du conseil d’administration du CCAS
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Election des membres de la commission d’appel d’offres
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la Commission Territoriale d’Energie de Grand Poitiers (Energies Vienne)
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation des représentants au Comité Syndical -Collège Travaux Publics (SIMER)
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation des délégués élus et agents au CNAS pour le mandat 2026-2032
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation des représentants au sein de l’association du Comité des Fêtes de Sèvres-Anxaumont
➢ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation du correspondant défense
➢ BUDGET – Acquisition d’une machine à bois d’occasion
➢ BUDGET – Modification du contrat d’électricité pour les bâtiments communaux

➢ Questions diverses

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