CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Sèvres-Anxaumont se réunira, en séance officielle, à la Mairie :
Le Mardi 17 Novembre 2026 à 20 heures

ORDRE DU JOUR :
 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
 PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un emploi permanent – Grade Adjoint Technique
 PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des effectifs
 PERSONNEL COMMUNAL – Convention unique d’adhésion pour les missions complémentaires facultatives du Centre de Gestion de Fonction Publique Territoriale de la Vienne
 PERSONNEL COMMUNAL – Renouvellement de la cotisation CNP pour l’année 2027
 BUDGET – Tarifs municipaux pour l’année 2027
 DEPARTEMENT DE LA VIENNE – Projet « Vienne Territoire Connecté » – Mise à disposition de sites communaux
 INTERCOMMUNALITÉ – Avis sur le projet de pacte de gouvernance de Grand Poitiers Communauté urbaine
 SOCIAL – Avis du Conseil municipal sur la mise en vente d’un logement locatif social appartenant à Ékidom
 QUESTIONS DIVERSES